Après plus de deux années de réunions, échanges, débats… le Grenelle de l’environnement touche à sa fin.
Prévention et valorisation furent les maîtres mots concernant les déchets. Qu’il s’agisse de planification, de collecte, de traitement… Le même objectif : moins de déchets, plus de valorisation.
Il est donc temps aujourd’hui de se pencher sur l’efficacité des mesures destinées à inciter producteurs, consommateurs et collectivités à participer à cet objectif.
Pour parler d’incitation, Besançon, à la veille d’instaurer une tarification incitative sur l’ensemble de l’agglomération, nous a paru un lieu tout destiné…
Nous avons choisi de nous focaliser sur les mesures fiscales et les évolutions amorcées du financement du service public de gestion des déchets :
• responsabilité élargie du producteur : quelle incitation aujourd’hui dans les barêmes amont et aval ?
• quelles modalités de mise en place et de généralisation de la tarification incitative ?
• quelle incitation financière via la TGAP et les aides ?
Ce colloque sera également l’occasion d’imaginer ensemble, avec les associations de protection de l’environnement et de consommateurs, d’autres moyens d’inciter producteurs, consommateurs et collectivités à la prévention et au recyclage.
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